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Marques déposées par CIMETIERE MARIE ANTOINETTE
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DOMAINE DE FOND CHATONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FOND CHATONNE
CIMETIERE MARIE ANTOINETTE

Numéro de dépôt :
1432905
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/10/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE FOND CHATONNE

Déposée le 27 octobre 1987 par CIMETIERE MARIE ANTOINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE FOND CHATONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIMETIERE MARIE ANTOINETTE, domicilié(e) le bourg, 69910 VILLIE MORGON. - France.

La marque DOMAINE DE FOND CHATONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FOND CHATONNE est expirée depuis le 27 octobre 1997.

CIMETIERE MARIE ANTOINETTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FONT-CHATONNE , CMA CUVEE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE FONDS CHATONNE


CIMETIERE MARIE ANTOINETTE - le bourg, 69910 VILLIE MORGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

VIN AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE FOND CHATONNE.